RECOMMANDATION DEFENSEUR DES DROITS
Lettre du défenseur des droits au DG de la FAS
LE CONSENSUS DE BLOIS - février 2017
ASSEMBLEE PLENIERE DE LA CNS - NOVEMBRE 2016
LMSS:SYNTHESE DES PRINCIPAUX ARTICLES
LMSS/ RAPPORT DROIT DES USAGERS
Réactions mitigées à l'Article 13
Liste des documents pour la resorbtion des bidonville
GROUPE REDACTION CONVENTION D'OVIEO (contient lien avec textes européens d'ethique)
DERNIER RAPPORT (12.2013) DE LA COMMISSION ROBILLIARD
DECISION COUR de CAS SUR LES UMD
RAPPORT FINAL DE LA MISSION D'INFORMATION PARLEMENTAIRE SUR LA SANTE MENTALE
30 PROPOSITIONS DU RAPPORT DE LA MISM
LA FRA PRONE L'ABROGATION DES TUTELLES
LA CNCDH RECONNAIT LA DISCRIMINATION POUR PAUVRETE
PRISE DE POSITION CNCDH SUR LES ROMS
CREATION DE LA COMMISSION SUR LA SANTE MENTALE A L'ASSEMBLEE NATIONALE
Rapport 2011 de la cours des comptes sur le soin psychique
RAPPORT DE L'IGAS SUR LE HANDICAP PSYCHIQUE
PROJET DE LOI SUR LES CONTRATS AVENIR
/upload/SITE_5/Presentation_Observatoire_de_la_Regionalisation.pdf
OBSERVATOIRE DE LA REGIONALISATION EN SAN
RAPPORT D'ETAPE DE LA MISSION POUR L'AVENIR DE LA PSYCHIATRIE
Nous sommes aux regrets de vous informer de la disparition de Monsieur Claude Ethuin.
Nous vous relayons le bel hommage rendu par Capdroits à ce militant historique d'Advocacy France
https://confcap-capdroits.org/2018/12/17/hommage-a-claude-ethuin/
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